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Lancement de la collection Colloques & Essais

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Délits de presse et Démocratie est le premier volume de la Collection Colloques & Essais. Diffusée par la LGDJ, cette nouvelle collection est dirigée par Daniel Pouzadoux, Président de la Fondation Varenne, et Jean-Pierre Massias, Professeur de droit public à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour. Comme la Collection des thèses, elle doit contribuer à la diffusion des connaissances dans les thématiques portées par la Fondation Varenne : Démocratie, droits de l’Homme, liberté et bonnes pratiques en matière de presse, notamment. Délits de presse et Démocratie s’inscrit dans cette perspective.

 

Cet ouvrage est le fruit d’une collaboration entre Reporters sans Frontières et la Fondation Varenne, qui œuvrent à la promotion de la liberté de la presse. Cet ouvrage, né d’un dialogue entre ces deux organisations, a vocation à favoriser les échanges sur ces questions.

 

En raison de son impact sur la liberté des médias et donc sur le droit de chacun à l’information, la régulation pénale de la presse est en effet un sujet fondamental. L’élaboration et l’application des textes juridiques sur la presse doivent être guidées par le souci constant de concilier la liberté des médias, fondamentalement consubstantielle de la Démocratie, avec les autres droits et libertés, dont le respect doit également être garanti dans une société démocratique. La responsabilité de la presse est en effet le corollaire de sa liberté.

 

Si le droit pénal, et particulièrement les règles spéciales, peuvent concourir à la recherche de cet équilibre, ce n’est qu’à la condition d’un strict respect du procès équitable et de l’Etat de droit, mais surtout de l’abrogation des peines privatives de liberté pour l’immense majorité des délits de presse.

L’analyse des législations de l’espace francophone démontre pourtant que de nombreux progrès restent à accomplir. Protection des sources journalistiques absente ou parcellaire, régime d’autorisation préalable en matière de presse écrite, délits d’atteinte aux bonnes moeurs, diffamation sans exceptio veritatis et protection excessive des personnes publiques par les offenses ou outrages constituent autant d’exemples de lacunes juridiques.

 

Plus grave encore, il existe, dans la quasi-totalité des pays, des peines de prison manifestement excessives au regard des infractions qu’elles sanctionnent. Leur abrogation doit donc être encouragée par l’ensemble des acteurs œuvrant à la protection de la liberté de la presse.

 

Délits de presse et Démocratie

par Magalie Besse, Marie Garcia et Ludivine Sanchez-Perez

Sous la direction scientifique du Doyen Jean-Pierre Massias

Préfaces de Daniel Pouzadoux, Christophe Deloire et Georges Malbrunot

Collection Colloques & Essais

Editions L.G.D.J

 

Présenté en avant-première sur le stand de Reporters sans Frontières au Prix Bayeux-Calvados des correspondants de guerre dont la Fondation Varenne est partenaire.

 

Et prochainement sur http://www.lgdj.fr/

 

Dans la même collection : "Football et droit" (en savoir plus)