Contribution à la théorie de l'interprétation jurisprudentielle

  • Date : Avril 2009
  • Auteur : Frédéric GEA
  • Collection : Thèses - Théorie et philosophie du droit

Ce livre se donne pour ambition de saisir la manière dont se façonne l’interprétation jurisprudentielle – et ce, en prenant pour champ d’observation le droit du travail. La réflexion s’origine dans les controverses qu’ont suscitées, ces dernières années, d’importants arrêts rendus par la Cour de cassation en ce domaine, la Chambre sociale se voyant en substance reprocher par une partie de la doctrine « travailliste » et un certain nombre de praticiens du droit de ne pas respecter la loi, et de transgresser ainsi les limites de l’interprétation des textes légaux.

Dans un mouvement de progression constante, le propos s’attache à saisir les implicites, les ressorts, du discours critique à l’encontre de la jurisprudence « sociale », puis à les mettre eux-mêmes en discussion, par la confrontation à d’autres discours – juridiques et non juridiques. Jusqu’à ce que se dévoilent les contours d’un modèle adéquat pour rendre compte du mode d’élaboration de la jurisprudence.

La démarche comporte deux temps. Des fondations sont d’abord posées, instituées, qui ont la particularité de se placer sous le signe de l’entre-deux. Ainsi est-il montré, entre autres, que l’interprétation n’est en réalité ni objective ni subjective, et que l’acte interprétatif ne se réduit ni à un acte de connaissance ni à un acte de volonté. Si la liberté de l’interprète, sa part de « codétermination » au sens du texte, est reconnue, l’accent se trouve également mis sur l’existence de limites interprétatives – d’ordre intersubjectif. Arrivée à ce stade, la réflexion s’engage dans une perspective qui demeurait, jusque-là, quasiment inexplorée dans le champ du droit : la perspective du dialogisme. Le concept renvoie à l’idée de dialogue, mais il réfère aussi – et surtout – aux relations qu’un discours entretient avec des discours antérieurs et les discours à venir que pourraient produire ses destinataires, ses interprètes. Autrement dit, à la double orientation du discours vers l’amont et l’aval de sa production.

Loin des modèles qui consacrent (ou reposent sur) le dogme de « l’unicité du sujet parlant », l’ouvrage s’efforce de mettre au jour les interactions entre les discours du législateur, du juge, de la doctrine, et de (dé)montrer que la fabrique de l’interprétation se réalise au travers de ces interactions. Le noyau dur de cette recherche réside dans l’idée que le sens des textes se constitue dialogiquement, et que les limites de l’interprétation s’accomplissent et opèrent sur ce registre de l’interdiscours.

Au bout du chemin, c’est un paradigme qui s’esquisse. Le dialogisme dévoile sous la surface textuelle la profondeur des discours juridiques, leur matérialité – là où le droit se fait. Il ouvre une voie pour penser le droit en interaction. A l’heure où les cadres d’analyse dont nous avons hérité paraissent quelque peu remis en cause, le paradigme dialogique apporte sa contribution à l’élaboration d’une nouvelle « grammaire » du droit.

« Cette composition originale, dont l’interprète principal, chef d’orchestre discret, sait jouer de tous les instruments, mais aussi dire comment en jouer, est en parfaite syntonie avec la pensée qui l’a inspirée. Avec ce livre, le dialogisme, qu’il est proposé de découvrir dans sa richesse, a, en droit, son maître et son interprète. Et gageons que les lecteurs, passée la surprise que provoque le majestueux volume de l’ouvrage, trouveront un plaisir infini à suivre l’itinéraire tracé par F. Géa et salueront la puissance, rehaussée encore par son élégance, de cette oeuvre » (Antoine Lyon-Caen).

Ouvrage en quatre volumes.