Contribution à l'étude du processus coutumier au Moyen Age : le viage en Poitou

  • Date : Décembre 2008
  • Auteur : Luc GUERAUD
  • Collection : Thèses - Histoire du droit

Le Vieux Coustumier de Poictou de 1417 présente, en son titre LIX, la manière de succéder entre nobles aux choses nobles.

Parmi les quatre régimes successoraux en vigueur dans la province de Poitou, l’Ouest, appelé également Bas-Poitou, est régi par le droit de viage et de retour. Ce système successoral organise la transmission des héritages de manière originale : à la mort du de cujus, l’ensemble des biens est transmis successivement à chacun des frères puînés. Ce n’est qu’à la mort du dernier d’entre eux que l’héritage fait retour au fils aîné du frère aîné.

Ce régime successoral conduit à s’interroger sur le droit coutumier poitevin et pose la question de la naissance et de l’évolution de la coutume. Né aux abords de l’an Mil dans la famille des vicomtes de Thouars, le viage sera considéré au XIIIe siècle comme le droit commun successoral du Bas-Poitou. La dévolution collatérale existe dans d’autres familles nobles mais la force de la maison de Thouars a été d’imposer la figure avunculaire dans les structures de parenté.

La répétition du passage de frère à frère a transformé la pratique unique en un usage courant. Sa diffusion au sein de la société s’analyse à travers les relations féodo-vassaliques entretenues entre Thouars et les autres seigneuries. Le pouvoir politique apparaît ainsi comme un élément constitutif de la coutume. Au XIIe siècle, le processus coutumier est en danger. Pourtant, le droit de viage et de retour n’a pas été oublié. Le XIIIe siècle va permettre la consécration du viage et du retour grâce à l’apparition de termes coutumiers propres au Poitou dans les actes de la chancellerie royale.

Les modalités techniques du viage vont aussi s’affiner pour confier à l’aîné un droit de propriété sur les héritages alors que les puînés doivent se contenter d’un simple usufruit. Le processus coutumier est ainsi au cœur de cette étude qui souligne que l’évolution des structures lignagères, politiques et mémorielles a conduit à consacrer le viage et le retour en coutume.