Le principe de non-discrimination à l'épreuve des rapports entre les droits européens

Le principe de non-discrimination à l'épreuve des rapports entre les droits européens
  • Date : Décembre 2015
  • Auteur : Manuella BRILLAT
  • Collection : Thèses - Droit européen

Appréhendée aussi comme un idéal, l'égalité se décline juridiquement à travers le principe de non-discrimination. Étudié par le prisme du droit européen, il se révèle être un exemple significatif des difficultés mais aussi des potentialités des relations entre les deux principaux espaces juridiques européens : le Conseil de l'Europe et l¹Union européenne.

La Cour européenne des droits de l¹Homme, le Comité européen des droits sociaux ainsi que la Cour de justice de l'Union européenne affichent une apparente homogénéité derrière laquelle se cachent des réalités différentes qui fragilisent le principe de non-discrimination et affaiblissent son rôle pourtant central dans le renforcement du droit européen des droits de l¹Homme.

Ce principe doit ainsi être redéfini afin de retrouver une pleine efficacité en tenant compte du fait que son interprétation ne peut différer d'un espace européen à l'autre. Ce défi majeur conduit à analyser en quoi consiste précisément, pour l'Europe, le caractère axiologique du principe de non-discrimination.